Outre l’incapacité de gain temporaire que nous avons abordée dans la première partie, il peut arriver qu’un accident ou une maladie entraîne une invalidité permanente. Si c’est le cas, vous avez alors droit, en tant que personne concernée, à une rente d’invalidité du premier pilier. Découvrez ici comment elle est calculée et pourquoi le deuxième pilier joue également un rôle.
Le premier pilier
Pour pouvoir bénéficier d’une rente d’invalidité, vous devez vous annoncer à l’assurance invalidité (AI) au plus tard après six mois d’incapacité de travail. Souvent, c’est aussi votre employeur ou votre assurance qui en prend l’initiative. Un médecin détermine ensuite le degré d’invalidité. Ce degré doit être de 40% au moins pour qu’une rente partielle soit versée. Dans un tel cas, on parle d’un quart de rente. Une rente entière est octroyée à partir d’un degré d’invalidité de 70%. Vous trouverez des détails sur le site Web de l’assurance invalidité.
Il arrive aussi dans certains cas qu’une invalidité permanente ne soit constatée qu’après douze mois (mais au plus tard après 24 mois). Si l’invalidité est causée par une maladie, cela peut entraîner une perte de revenu importante. En cas d’invalidité avec un degré d’invalidité d’au moins 40%, les prestations étatiques de l’AI sont versées, quelle qu’en soit la cause.
Le deuxième pilier – que faut-il prendre en compte ?
Le deuxième pilier intervient également en cas d’invalidité, mais les prestations effectivement accordées dépendent de sa cause.
Invalidité suite à un accident
L’indemnité journalière LAA, qui correspondait jusqu’à présent à 80% du salaire journalier, est ici convertie en rente. Les prestations de l’AI et de la LAA peuvent correspondre ensemble au maximum à 90% du salaire assuré (valable jusqu’à un salaire AVS maximum assuré de CHF 148 200.–). Selon le règlement de la caisse de pensions, des rentes supplémentaires sont également versées.
Invalidité par suite de maladie
Les prestations de la caisse de pensions varient en fonction du type de caisse. Elles sont calculées soit en pourcentage du salaire AVS (caisse pratiquant la primauté des prestations), soit en fonction de l’avoir de vieillesse possible (caisse pratiquant la primauté des cotisations). Vous trouverez les informations à ce sujet dans le règlement de votre caisse de pensions.
Un exemple pratique : nous avons vus dans notre première partie que Patrick (34 ans, marié, un enfant) a une tumeur à l’abdomen et qu’il pensait que le système de prévoyance de son employeur était bon et qu’il le protégeait correctement. Il n’a jamais étudié attentivement son certificat de prévoyance et n’a pas compris qu’il aurait dû se couvrir à titre privé également pour pouvoir maintenir son niveau de vie.
Conseil de Generali : Le certificat de prévoyance est un document très important. Vous pouvez y voir précisément dans quelle mesure votre employeur vous a assurés, vous et votre famille, contre différents risques. Votre caisse de pensions vous envoie ce certificat une fois par an. Si vous souhaitez analyser votre situation de prévoyance lors d’un entretien-conseil, vous devez apporter ce document et le règlement de la caisse de pensions.
En savoir plus
Partie 1 : Vous trouverez des informations générales sur l’incapacité de gain suite à un accident ou à une maladie dans notre article « Incapacité de gain suite à une maladie ou à un accident ».
Partie 3 : Les indépendants sont-ils bien couverts en cas d’accident et de maladie ? Vous pouvez le lire dans le troisième article « Incapacité de gain et perte de gain – ce que les indépendants doivent savoir ».